Déposée le 28 avril 2005 par PEYRONNAUD ERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ELSASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-23 du 10 juin 2005.
Le déposant est PEYRONNAUD ERIC domicilié(e) LA SEVENERIE,19700 ST-JAL - 19700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEYRONNAUD ERIC domicilié(e) LA SEVENERIE,19700 ST-JAL - 19700 - France.
La marque L'ELSASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEYRONNAUD ERIC - LA SEVENERIE,19700 ST-JAL - 19700 - France
PEYRONNAUD ERIC - LA SEVENERIE,19700 ST-JAL - 19700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23
Inscription le 20 août 2012 - Transmission totale de propriété n°581655 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie (non électrique), fourchettes et cuillères (couverts), armes blanches, rasoirs. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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